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FeniXX réédition numérique (Litec)
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Les Clauses de non-concurrence en droit du travail
Amiel-Donat J.
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Pratique sociale
- 15 Juin 2016
- 9782402394925
Cet employé modèle qui, pendant de nombreuses années, a été la « cheville ouvrière » de l'entreprise...
Ce V.R.P. performant ou ce vendeur, qui a su tisser des liens avec la clientèle...
Cet ingénieur ou ce technicien, au fait des méthodes qui font la spécificité de l'entreprise...
Ce jeune apprenti qu'on a initié, devenu depuis meilleur ouvrier...
Autant de salariés dont l'entreprise peut redouter la concurrence.
Le droit, bien souvent ressenti comme une contrainte par l'entreprise, vient ici lui donner les moyens de se protéger : une clause de non-concurrence, insérée dans le contrat de travail, assurera avec efficacité cette fonction, pour autant qu'elle respecte les conditions et les limites qu'impose le respect du principe de la liberté du travail.
Parti d'une analyse précise et détaillée, tant des conventions collectives, que de la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage fait le point sur toutes les exigences mises à la validité et à l'efficacité de cette clause.
À vocation pratique, il contient - notamment - un guide d'élaboration et un guide d'application des clauses de non-concurrence dans le contrat de travail. -
Le Travail à temps partiel
Françoise Favennec-Héry
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Pratique sociale
- 15 Juin 2016
- 9782402400190
Le phénomène du travail à temps partiel (un bilan quantitatif et qualificatif, un encadrement juridique assez lourd) et ses fonctions : instrument d'aménagement du temps de travail dans l'entreprise, le principe d'égalité, instrument d'une politique de l'emploi. « Copyright Electre »
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Le Contentieux de la sécurité sociale
Taquet
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Pratique sociale
- 15 Juin 2016
- 9782402397636
Le point sur les divers contentieux des assurances sociales : le contentieux général, le contentieux technique, l'expertise médicale, le contentieux du contrôle technique, le contentieux du recouvrement, le contentieux relatif aux accidents du travail, les recours contre les tiers et le contentieux du droit commun. « Copyright Electre »
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La durée et l'aménagement des temps de travail
Jacques Barthélémy
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Pratique sociale
- 15 Juin 2016
- 9782402424226
La durée du travail est le thème de droit social, qui a subi les plus importantes modifications depuis 1982, notamment en raison de ce que la réglementation y est devenue supplétive de l'accord collectif, grâce à la technique de dérogation. Celle-ci permet d'abandonner la classique négociation d'addition, au profit d'une négociation de substitution, qui concilie aspirations sociales et contraintes économiques. Les employeurs et les acteurs sociaux n'ont, que très rarement, pris toute la mesure de cette physionomie nouvelle du droit, en raison à la fois de blocages psychologiques, et de la méconnaissance de la réglementation.
Le présent ouvrage, conçu par un juriste, organisateur familier de la négociation collective, s'assigne comme objectif de mettre en évidence ce visage nouveau de la législation en ce domaine. D'une part, il traite successivement des aspects quantitatifs (durée effective) et qualitatifs (aménagements des temps de travail) de la durée du travail, puis du repos hebdomadaire et de la fermeture du dimanche, enfin du repos et de l'indemnisation des jours fériés. D'autre part, il fixe les règles, le contenu, et les limites de la politique contractuelle en ces matières, donnant ainsi l'approche dynamique que requiert le sujet pour la gestion des temps de travail. -
Les départs négociés
Christian Delplancke, Pierre Laschon
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Pratique sociale
- 13 Janvier 2023
- 9782307291329
La technique de la résiliation amiable du contrat de travail a connu un essor important, appelant - sur ce mode autonome de rupture - l'attention des partenaires sociaux et des pouvoirs publics. Ses conditions d'utilisation, les effets qui s'y attachent, nécessitent un examen attentif, d'autant qu'ils ne sont pas nécessairement identiques, selon que la résiliation est opérée pour motif personnel ou économique, concerne des salariés "ordinaires" ou "protégés". Destinée à régler les conséquences, notamment financières, d'une rupture, la transaction est largement appliquée à celle du contrat de travail. Le contexte dans lequel elle intervient alors, pèse sur ses conditions de validité, en même temps que sur les effets qui s'y attachent. Rédigé par des professionnels connus du droit et de la pratique des relations de travail, le présent ouvrage offre au lecteur un appareil d'informations et de réflexions, qui constitue un guide précieux pour l'action.
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L'entreprise et le droit de la protection sociale complémentaire
Gilles Briens
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Pratique sociale
- 13 Janvier 2023
- 9782307624639
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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Les contrats de travail à durée déterminée
Guy Poulain
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Pratique sociale
- 13 Janvier 2023
- 9782307624684
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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Négociations et accords collectifs d'entreprise
Yves Chalaron
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Pratique sociale
- 20 Janvier 2023
- 9782307624646
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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L'apprentissage
Geneviève Pignarre
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Pratique sociale
- 6 Janvier 2023
- 9782307624677
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
