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FeniXX réédition numérique (Litec)
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Mélanges offerts à André Colomer
Collectif
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 29 Octobre 2016
- 9782402498678
Un ensemble de textes sur les droits des conjoints des artisans ou des commerçants, sur le régime matrimonial, sur le droit au travail, etc. « Copyright Electre »
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Initiation à l'Internet juridique
Pansier/jez/bourcier
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Droit@Litec
- 15 Juin 2016
- 9782402452762
L'Internet est une source d'information intarissable. Pour les professionnels du droit, comme pour les étudiants, il représente l'avantage - non négligeable - d'optimiser la recherche de l'information juridique. À condition d'en maîtriser l'accès et les règles.
Cet ouvrage est un guide simple et didactique, pour tous les internautes débutants. Il décrit, dans un vocabulaire accessible à tous, les différentes étapes de la connexion au réseau des réseaux, et de son utilisation.
S'adressant avant tout aux néophytes de l'informatique, il se révélera utile à tous les juristes, qui veulent exploiter ce nouveau média, qu'il est désormais impossible d'ignorer. -
Relations internationales contemporaines
Guy Raymond
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 28 Mai 2016
- 9782402431316
Pour comprendre la mutation des relations internationales, les différents thèmes, comme l'État et les organisations internationales, sont développés dans l'optique juridique traditionnelle et dans leurs aspects politiques et historiques. « Copyright Electre »
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Le Monde et les hommes
Dumont G-F.
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 17 Décembre 2015
- 9782402054430
Les hommes d'aujourd'hui vivent dans un monde inédit : jamais l'espérance de vie n'a été aussi haute, jamais la mortalité si basse, et jamais le nombre des hommes n'a été si grand. Ces données imprévues relèvent de logiques fortes qui sont justifiables d'explications intelligibles. Dans le même temps, ces considérables changements démographiques s'inscrivent dans une hétérogénéité croissante. La variété des dynamiques des diverses populations donne à chacune d'entre elles des caractéristiques différentes ; elle fait évoluer la répartition des hommes et influence les rapports géopolitiques. Au-delà de la simple observation, il s'agit de comprendre les profonds processus en cours, qui sont en train de changer le monde. Gérard-François Dumont expose de façon lumineuse les causes, les modalités et les conséquences de quatre d'entre eux : la « transition démographique », le vieillissement ou la valse des âges, la mutation du travail féminin et les quatre types de migrations. Avec ce livre où l'on retrouve la grande clarté d'expression de Gérard-François Dumont, les étudiants et les candidats aux concours (CAPES, Agrégation, ENA, Prépa HEC, Sciences PO et toute épreuve de culture générale) bénéficient d'une précieuse référence. Enrichi par des illustrations et par deux index, géographique et par noms cités, Le Monde et les hommes intéressera également le citoyen qui se doit de comprendre son temps ; il découvrira qu'il est nécessaire et possible de connaître la véritable signification des évolutions démographiques.
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Guide-formulaire du comité d'entreprise
Duflos Jean-Jacques
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 28 Mai 2016
- 9782402429962
Le présent « Guide-formulaire du comité d'entreprise » est destiné à permettre aux praticiens de rédiger plus aisément les textes se rapportant au comité d'entreprise, au comité central d'entreprise, ou au comité d'établissement.
Pourront ainsi s'inspirer des exemples fournis et abondamment référencés :
- le président du comité, pour la rédaction de ses rapports ;
- le secrétaire, pour la rédaction des procès-verbaux de réunions mensuelles ;
- chaque membre, pour vérifier si telle ou telle délibération doit faire l'objet d'une simple information, d'une consultation ou d'une autorisation.
Outre l'index alphabétique, de nature à faciliter la consultation, l'index des articles du Code du travail cités, est destiné à faciliter l'actualisation de ce guide par les utilisateurs.
Le formulaire, organisé autour des douze procès-verbaux de réunions mensuelles, est précédé d'une brève note, rappelant les règles essentielles relatives à la mise en place et au fonctionnement du comité d'entreprise. -
Les Clauses de non-concurrence en droit du travail
Amiel-Donat J.
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Pratique sociale
- 15 Juin 2016
- 9782402394925
Cet employé modèle qui, pendant de nombreuses années, a été la « cheville ouvrière » de l'entreprise...
Ce V.R.P. performant ou ce vendeur, qui a su tisser des liens avec la clientèle...
Cet ingénieur ou ce technicien, au fait des méthodes qui font la spécificité de l'entreprise...
Ce jeune apprenti qu'on a initié, devenu depuis meilleur ouvrier...
Autant de salariés dont l'entreprise peut redouter la concurrence.
Le droit, bien souvent ressenti comme une contrainte par l'entreprise, vient ici lui donner les moyens de se protéger : une clause de non-concurrence, insérée dans le contrat de travail, assurera avec efficacité cette fonction, pour autant qu'elle respecte les conditions et les limites qu'impose le respect du principe de la liberté du travail.
Parti d'une analyse précise et détaillée, tant des conventions collectives, que de la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage fait le point sur toutes les exigences mises à la validité et à l'efficacité de cette clause.
À vocation pratique, il contient - notamment - un guide d'élaboration et un guide d'application des clauses de non-concurrence dans le contrat de travail. -
Le Droit des débits de boissons
Bihl Luc
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 8 Juillet 2020
- 9782402063777
De tous les commerces, les débits de boissons sont ceux qui font l'objet de la réglementation la plus abondante et la plus complexe. « Copyright Electre »
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Le Crédit documentaire : évolution et perspectives
Cde Centre Droit Ent
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Bibliothèque de droit de l'entreprise
- 15 Juin 2016
- 9782402397209
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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Histoire des institutions : Ier-XVe siècle
Jacques Bouineau
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 15 Juin 2016
- 9782402467520
Quatre choix déterminants se dégagent pour traiter l'histoire des institutions pendant cette période : établir des parallèles entre la France et d'autres entités européennes; partir de l'Empire romain, creuset originel; ouvrir la perspective par l'étude de la Scandinavie et de Constantinople; clore avec le XVe siècle, à l'apparition des Etats-nations. « Copyright Electre »
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La profession d'avocat
André Damien
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Jurisprudence française
- 15 Juin 2016
- 9782402472340
Voici les plus grandes décisions relatives à la déontologie des avocats, aux droits de la défense et à la liberté des hommes. « Copyright Electre »
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Traité des recours en matière administrative
Auby/drago
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Les Aventuriers de l'histoire
- 15 Juin 2016
- 9782402457378
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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Associations et syndicats : régimes juridique, fiscal et social
Brichet Robert
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Réseaux de lecture
- 15 Juin 2016
- 9782402468206
La 6e édition d'« Associations et syndicats » comporte de nouveaux chapitres consacrés, entre autres, au droit du travail, au droit de la Sécurité sociale, aux principes de la comptabilité, applicables aux associations et aux syndicats.
Des sujets nouveaux ont été abordés, et des thèmes anciens ont été renouvelés, pour tenir compte d'un droit devenu exubérant, dénoncé comme tel par le Conseil d'État en 1992. Pour ne mentionner que des matières relevant du seul législateur, au cours de ces dernières années, les associations ont été concernées par un nombre respectable de lois portant sur : le congé représentation des bénévoles (1986-1991), la lutte contre le terrorisme (1986), la lutte contre le chômage (1986), le développement du mécénat (1987), les associations sportives (1987), les actions civiles collectives en justice (1988), l'accroissement de la capacité de diverses catégories d'associations (1989), les activités politiques des partis (1990), la protection de la nature (1991), la lutte contre le tabagisme (1991), le contrôle de l'appel à la générosité publique (1991), l'extension des pouvoirs des associations de consommateur (1992), les activités physiques et sportives (1992) sans oublier les innombrables dispositions fiscales ; un seul exemple : le régime des dons a subi cinq modifications en peu d'années. Que dire des textes complémentaires ? Leur inflation inquiète, mais il faut les connaître. Quant à l'esprit des textes, le commentateur se doit de le rechercher, il y parvient, mais pas toujours : comment concilier la condamnation, par les autorités publiques, des associations administratives, et la création corrélative de telles associations par les mêmes autorités ? Comment peut-on proclamer la liberté de fonctionnement des associations, lorsqu'on remplace les subventions par des conventions soumises à la loi du plus fort ?
En matière syndicale, l'effort législatif des années quatre-vingt s'est assoupi. En revanche, les circulaires prospèrent.
Le Conseil constitutionnel, les juridictions judiciaires et administratives mettent heureusement un peu d'ordre dans le droit associatif ou syndical mais, du fait de la multiplication des actes réglementaires ou individuels, les recours juridictionnels croissent en conséquence. Il était nécessaire de mentionner ces jugements, car ils disent le droit et éclairent les zones obscures. Pour ne pas alourdir par trop cet ouvrage, les décisions les plus anciennes ont été supprimées, à l'exception des arrêts de principe, tels que celui du Conseil d'État de 1906, « Syndicat des patrons coiffeurs de Limoges », ou celui de la cour de cassation en 1914, « Caisse rurale de la commune de Manigod », tandis qu'elles ont été remplacées par les décisions les plus récentes, qui tiennent compte du dernier état des lois et des moeurs.
La nouvelle édition continue de mentionner les études et réflexions des juristes, consacrées aux divers aspects du droit associatif ou syndical : toutes sont respectables, même celles qui ne sont pas partagées par l'auteur de cet ouvrage. Ernest Renan a dit, fort justement, qu'aucune doctrine n'est à rejeter, chacune est une recherche vers la vérité.
Enfin, cette 6e édition contient un index alphabétique beaucoup plus détaillé que dans les éditions précédentes, il pourra faciliter grandement la tâche des consultants. -
La pratique de l'expertise judiciaire
Bourgeois/julien
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 15 Juin 2020
- 9782402121859
Reprend, contentieux par contentieux, les règles applicables à chacune des phases de l'expertise avec les explications nécessaires pour que le technicien puisse s'adapter à toutes les situations en adoptant une réponse juridiquement correcte. « Copyright Electre »
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Le commissariat aux comptes : renforcement ou dérive ? (1)
Centre De Recherche
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Le droit des affaires
- 23 Septembre 2016
- 9782402494243
L'analyse du commissariat aux comptes par le CREDA concerne la législation et la pratique du contrôle des comptes, dans le premier volume; la pratique à l'étranger et les fonctions voisines comme l'expertise comptable dans le second volume. « Copyright Electre »
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Économie de l'Union européenne : analyse d'un processus d'intégration
Neme Jacques & Colet
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Economie
- 12 Novembre 2015
- 9782402054447
La construction de la Communauté européenne, qui se situe dans le cadre de l'Union depuis le traité de Maastricht, a trois dimensions : une dimension historique (elle a commencé il y a plus de quarante ans) ; une dimension géographique (née entre six États, elle devrait en compter quinze dès le 1er janvier 1995) ; enfin une dimension pluridisciplinaire. L'objectif de cet ouvrage est d'analyser la réalisation progressive et les multiples aspects de cette intégration économique. Pourquoi la protection douanière établie à l'origine n'a-t-elle plus de portée réelle ? Pourquoi les dépenses agricoles absorbent-elles encore plus de la moitié du budget général ? Pourquoi tous les États membres appliquent-ils la TVA, que seule la France pratiquait au départ ? Comment le premier plan d'Union économique et monétaire a échoué et que prévoit le second qui doit conduire à une monnaie unique, l'Ecu ? Pourquoi la Communauté s'est-elle dotée de politiques non prévues à l'origine (politique générale de R.D., politique de l'environnement, etc.) ? Quelles sont les relations de l'Union, première puissance commerciale mondiale, avec les pays tiers, tant développés qu'en voie de développement ? Bref aider à comprendre l'Europe économique telle qu'elle existe et ce qu'elle sera demain.
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Étienne de La Boétie : un enfant de Sarlat
Collectif
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Bibliothèque de droit social
- 21 Mai 2016
- 9782402162876
L'auteur, né lui aussi à Sarlat, a pu reconstituer la vie de La Boétie qui vécut dans cette ville à une époque où, sous le gouvernement de Catherine de Médicis, elle était le fief d'un cardinal italien Nicolas Gaddi. La maison de La Boétie existe toujours près de l'église ; c'est là qu'il a grandi avant d'être étudiant à Orléans, puis très jeune auditeur au Parlement de Bordeaux. Ses remarquables qualités d'intelligence et de modération s'imposèrent vite à ses collègues qui le nommèrent président, et le chargèrent d'aller exprimer au roi, à Paris, leurs doléances parce qu'ils n'avaient pas touché leurs émoluments depuis trois ans... Ce voyage dura plus de quinze jours. En arrivant à Paris, il apprit cette nouvelle : « Le roi est mort ». Ce fut sa chance car il eut affaire au chancelier Michel de L'Hospital, qui le reconnut pour un homme de premier ordre, fort apte à mener à bien les difficiles conciliations entre protestants et catholiques et lui confia diverses missions qui présageaient l'Édit de Nantes. Malheureusement La Boétie devait mourir peu de temps après, d'un refroidissement qu'on appelait alors un « morfondement ». Sa mort fut celle d'un sage et devait édifier ses contemporains. Dans ce livre revit un homme qui suscita le respect de tous et en particulier l'amitié admirative de celui dont on a dit qu'il fut le plus sage des Français : Michel de Montaigne.
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La Convention collective de travail en droit international
Comptable
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 28 Mai 2016
- 9782402423052
Cet ouvrage reprend le texte, mis à jour et en partie réécrit, d'une thèse soutenue à l'Université Paris I. « Copyright Electre »
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Le local de l'entreprise : achat, location, fiscalité, comptabilité
Felix
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 28 Mai 2016
- 9782402423434
Cet ouvrage développe les principes juridiques, fiscaux et comptables ayant trait au local de l'entreprise. Il est, avant tout, axé sur la pratique, et conçu dans le but d'apporter une aide aux professionnels de l'immobilier, aux propriétaires de biens immobiliers donnés en location, aux commerçants, aux chefs d'entreprise.
Il peut guider ces derniers dans leur choix, (doivent-ils faire acquérir le local par l'entreprise commerciale ou par une société indépendante ?) et le mode de financement pouvant être utilisé (l'autofinancement, l'emprunt, le crédit-bail immobilier, le lease back).
Il informe les commerçants sur leurs droits et leurs devoirs en matière de bail commercial, de son point de départ à son expiration.
Il permet d'éclairer les entreprises et les investisseurs sur les possibilités de déductions fiscales dont ils peuvent bénéficier.
Il fournit ainsi au lecteur les conseils qui le guideront judicieusement dans le choix de l'investissement (achat, location, bail à construction...).
Un chapitre entier sous forme de bilan est consacré aux avantages et inconvénients des différents montages habituellement utilisés.
Conçu et rédigé par un praticien, le local de l'entreprise est le guide indispensable à ceux qui s'intéressent à l'acquisition, la construction ou la cession d'un local. -
Guide pratique des placements des agents généraux d'assurances : mandats, courtage, structures de regroupement. Aspects juridique, fiscal, social
Fnsaga
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 28 Mai 2016
- 9782402429979
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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L'auteur a fait toute sa carrière au Conseil d'État, où il est entré en 1941. Pendant 18 ans, il a été président de la Société nationale des entreprises de presse.
Admis à la retraite en 1982, il s'est consacré à l'étude des problèmes les plus discutés en matière d'emploi et d'immigration.
Le présent ouvrage est le résultat de ce travail. Jean Mottin étudie l'évolution des emplois au cours des 25 dernières années. Il répond aux questions fondamentales concernant la main-d'oeuvre immigrée : combien sont-ils ? Comment sont-ils venus ? N'occupent-ils que des postes que les Français n'acceptent pas ? Est-il vrai que, s'ils s'en allaient, des pans entiers de notre économie s'effondreraient ? Pèsent-ils sur l'emploi et le chômage ? Les Français ont-ils un droit prioritaire à l'emploi ?
L'auteur apporte des conclusions, propose des solutions. Il le fait, preuves et justifications à l'appui, avec la rigueur et l'indépendance acquise au long d'une carrière consacrée à la défense du droit, et à la recherche de la vérité. Son ouvrage est le livre de référence, qui permettra au lecteur de se faire une opinion réaliste et pleinement motivée. -
La justice française : acteurs, fonctionnement et médias
Estoup
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 21 Septembre 2016
- 9782402118132
Voici un livre sur la justice française, qui met à nu, commente, explique, justifie et au besoin accuse ou dénonce, en excluant tant le satisfecit hypocrite que l'acrimonie, les vaines concessions aux convenances ou la polémique stérile. Le ton ne doit pas davantage à l'amertume ou au parti pris qu'à la louange systématique ou à l'aveuglement. C'est celui de l'objectivité, mais aussi du courage, car certaines vérités ne sont pas bonnes à dire. OEuvre d'un haut magistrat riche d'une longue expérience et rompu aux pratiques judiciaires, cet ouvrage démythifie une institution qui, mal connue et corrélativement mal comprise, étonne, irrite, inquiète ou déçoit. Accessible à ceux qui n'appartiennent pas au sérail, il brosse un panorama complet du monde et de la vie judiciaires, des acteurs, des rouages, des mécanismes, des rites, des problèmes fonctionnels, structurels, éternels ou quotidiens. Loin de s'en tenir à une approche conventionnelle et superficielle, l'auteur nous entraîne au coeur de la Justice, au spectacle et dans les coulisses, côté cour et côté jardin. À tout problème, il propose une solution réaliste. L'objet, la forme et le contenu de l'ouvrage le destinent non seulement au grand public qui fera la découverte d'un service public trop souvent dépeint dans ses seuls aspects pathologiques, mais aussi aux professionnels et praticiens du droit qui y puiseront une meilleure connaissance de la manière d'être, de penser et d'agir des partenaires avec lesquels ils sont appelés quotidiennement à collaborer.
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La Répartition des revenus : pratiques et théories
Ottavj
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Economie
- 11 Juin 2016
- 9782402386159
Actuelle, ne laissant personne indifférent, la répartition des revenus est au coeur de l'analyse économique. Depuis les origines de la pensée économique, la réflexion sur la répartition des revenus s'est trouvée au centre des débats, sur des questions aussi fondamentales que celles de l'origine des richesses, de la croissance, des fluctuations et des crises.
Cependant, les mécanismes de répartition des revenus ne relèvent pas du seul domaine de la théorie, réservé à quelques "spécialistes". Ils concernent tout autant l'individu que l'homme politique. Le premier s'interrogera sur le caractère équitable de sa position dans la hiérarchie des revenus, alors que le second recherchera les moyens de conforter l'équilibre économique, par la réalisation d'un équilibre social.
Au cours des quinze dernières années, l'évolution des inégalités, la concentration croissante des patrimoines, et l'apparition de nouvelles formes de pauvreté, n'ont fait que confirmer l'actualité du sujet.
Par ses développements, tant pratiques que théoriques, abordant un domaine dans lequel les prénotions scientifiques et les jugements passionnels sont fréquents, cet ouvrage n'a d'autres objets que de rappeler - au théoricien comme à l'homme d'action - que l'on ne saurait faire l'économie d'une réflexion sur la répartition des revenus. -
Producteurs, distributeurs, quelle concurrence ? : leçons sur la société de distribution
Mousseron
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Actualités de droit de l'entreprise
- 15 Juin 2016
- 9782402394284
Une étude portant sur les mécanismes de droit et leur conformité aux normes posées par la collectivité. « Copyright Electre »
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Droit des hôtels, restaurants et campings
Bihl
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 15 Juin 2016
- 9782402393676
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
